pacte zero empreinte foret

Citoyens et futurs élu.e.s, faisons des élections municipales 2020 une opportunité d’atteindre « Zéro Déforestation », de préserver et restaurer les forêts.

Pacte « Zéro Empreinte Forêt »

Pour les élections municipales de 2020, le Pacte « Zéro Empreinte Forêt » propose aux listes électorales de devenir des ambassadeurs des forêts, en intégrant les 6 objectifs, accompagnés de 22 mesures concrètes, au sein de leurs programmes électoraux et en s’engageant  à les mettre en place durant leur mandat.

Certaines propositions sont partiellement couvertes par le Pacte pour la Transition, et d’autres issues des Assises Nationales des Forêts. Nous demandons également que les listes électorales soutiennent les mesures proposées par ces initiatives afin de nous permettre de continuer à vivre sur une planète avec des forêts vivantes.

Les propositions, qui vont plus loin que le seul impact sur les forêts du monde, couvrent et font également le lien avec la situation des forêts et des arbres sur notre territoire. Elles sont délibérément exigeantes et dans un temps court afin d’être en cohérence avec le niveau d’urgence de l’état des forêts de notre planète.

objectif #1

Alimentation

Réduire l’usage de soja dans l’alimentation animale et d’huile de palme alimentaire, en proposant une alimentation biologique, moins carnée, locale, de saison et équitable dans la restauration collective.

Le soja issu de la déforestation d’Amérique du Sud est massivement utilisé pour l’alimentation animale, l’huile de palme se retrouve dans les plats transformés, le cacao et le café sont aussi des vecteurs importants de déforestation.

Voici une liste d’actions à mettre en place dans tous les établissements de restauration collective couverts par la mairie et tous les achats alimentaires municipaux.

01 - Réduire la consommation de protéines animales

Réduire la consommation de protéines animales (viande, produits laitiers et œufs) issues d’élevages nourris au soja d’importation dans tous les établissements de la restauration collective couverts par la mairie.

  • en 2020, 100 % des établissements proposent 1 repas sans protéines animales.
  • en 2021, 100 % des établissements appliquent 2 repas obligatoires sans protéines animales et tous les repas proposés ont une option végétarienne quotidienne.

02 - S’approvisionner en protéines animales locales

S’approvisionner en protéines animales locales (viande, produits laitiers et œufs), issues d’élevages alimentés en protéines végétales produites en circuit court sans soja d’importation .

  • en 2021, 100 % de la viande rouge est originaire de France et nourrie 100% à l’herbe.
  • en 2022, 100 % des produits avec protéines animales restants à acheter sont issus d’élevages alimentés en protéines végétales produites en circuit de proximité, issus d’élevage biologique ou via du soja « Zéro Déforestation » et non-OGM.  Le certificat pour le soja en alimentation animale de type PROTERRA ou équivalent est un premier pas pour y parvenir.

03 - Réduire la consommation d’huile de palme alimentaire

Réduire la consommation d’huile de palme alimentaire en substituant la distribution de plats transformés, au profit de plats cuisinés sur place, n’utilisant pas d’huiles végétales issues de la déforestation.

    • en 2022 : 50 % des plats transformés utilisés en 2018 sont remplacés par des plats cuisinés sur place.
    • en 2025 : 100 % des plats transformés utilisés en 2018 sont remplacés par des plats cuisinés sur place.
    • en 2021, 100 % de l’huile de palme, pouvant être potentiellement encore présente dans les aliments proposés, ne doit pas être issue de la déforestation et doit être issue à minima d’une certification RSPO ségréguée selon les normes de 2018, ce qui constitue un premier pas.

04 - Réduire la consommation de café et cacao

Réduire la consommation de café et cacao et acheter des produits certifiés sans déforestation et équitables.

  • En 2021, 100 % des achats de café et cacao doivent avoir une garantie permettant de s’assurer de ne pas être issu de la déforestation et issu du commerce équitable (les certificats Rainforest Alliance / UTZ, Max Havelaar ou équivalent, sont un premier pas). L’acheteur doit s’assurer que le produit est issu de filières ségréguées ou alors issu d’un programme attestant une origine 100 % sans déforestation et vérifié par une tierce partie.

05 - Appuyer la structuration de filières agroforestières, paysannes, bio et locales

Appuyer la structuration de filières agroforestières, paysannes, bio et locales*, rémunératrices pour les agriculteurs et agricultrices, afin de favoriser un approvisionnement local issu de projets agro-écologiques intégrant l’arbre, la biodiversité ainsi que les variétés paysannes et anciennes.

  • Chaque année, mettre en place au moins un projet mettant au centre l’arbre dans l’agriculture. Exemple : parcelle agroforestière, vergers de conservation de diverses variétés anciennes, soutien aux agriculteurs pour planter des arbres / haies / arbres champêtres dans leurs parcelles, filières d’approvisionnement local issues de fruitiers et/ou de produits forestiers non ligneux. 
Objectif #2

Transport

Interdire l’usage d’agrocarburants de première génération (huile de palme et de soja) dans les carburants et réduire la surconsommation de caoutchouc pour les pneus.

L’huile de palme et aussi l’huile de soja (dits agro-carburant de première génération) nous sont imposés dans les carburants pour le transport routier et aérien.

Voici une liste d’actions à mettre en place par la mairie dans le cadre du Plan de Déplacement Administration, les actions d’éco-mobilité et d’approvisionnement.

06 - Interdire l’usage d’agrocarburants dans les transports en commun

Interdire l’usage d’agrocarburants à base d’huile de palme et de soja dans les transports en commun.

  • en 2020, envoi d’un courrier aux fournisseurs pour demander des carburants sans huile de palme ni de soja. 
  • en 2022, interdiction d’achats de carburants contenant de l’huile de palme et de soja.

07 - Réduire la consommation de pneus neufs

Réduire la consommation de pneus neufs du parc automobile notamment dans le BTP.

  • dès 2020, mettre en place un contrat de service sur les pneus pour l’ensemble des nouveaux véhicules publics achetés. 
  • en 2021, n’acheter que des pneus avec un bon indice d’usure pour maximiser leur durabilité ou des pneus reconditionnés et fabriqués en France ou demander une certification (FSC ou équivalent) du caoutchouc de ces pneus.

08 - Interdire tout déplacement en avion pour les élus et employés municipaux

Interdire tout déplacement en avion pour les élus et employés municipaux dans le cas où une option alternative par le train de moins de 5 heures existe. En outre, tout déplacement en avion est autorisé pour un déplacement de deux rendez-vous professionnels au moins.

Objectif #3

Énergie

Réduire l’usage de bois énergie non durable, mener une politique de sobriété, d’efficacité énergétique et utiliser une alimentation à 100 % en énergie renouvelable selon des critères de durabilité stricts.

Le développement pour la production de chaleur de la bioénergie à une échelle industrielle menace la préservation des forêts mondiales et entraîne dans certains cas une gestion non durable de nos forêts.

voici une liste d’action à mettre en place par la collectivité afin d’assurer un approvisionnement 100% énergies renouvelables pour les bâtiments publics et des centrales biomasses, tout en incitant les citoyens et acteurs du territoire à en faire de même.

09 - Mettre en place d'un plan de rénovation énergétique

Mettre en place un plan de rénovation énergétique et d’énergie renouvelable :

  • réduire de 40 % les consommations d’énergie et alimentation des bâtiments et de l’éclairage publics d’ici à 2030 ; 
  • passer à 80 % en électricité renouvelable notamment citoyenne et locale et 20 % en chaleur renouvelable (bois couvert par la mesure 9 ou biogaz). 

10 - Accompagner la production et la consommation responsable, locale et durable de bois énergie

Tout en reconnaissant que l’utilisation de bois énergie n’est pas “neutre” en carbone dans les politiques énergétiques, accompagner la production et la consommation responsable, locale et durable de bois énergie assurant la gestion respectueuse des forêts, des habitants et de la biodiversité. 

L’autorisation d’exploitation de nouveaux projets d’usine bois énergie doit respecter des critères de durabilité stricts permettant de garantir l’intérêt en matière d’atténuation des changements climatiques et d’intégration dans les territoires des filières bois énergie : 

  • rendement énergétique supérieur à 85 % ;
  • rayon d’approvisionnement par camion limité à 100 km (ce qui exclut, en particulier, les importations de bois énergie) ;
  • approvisionnement limité aux seuls bois d’éclaircie, d’élagage, co-produits de scierie, bois en fin de vie et dans des cas très précis, le bois issu de la coupe de peuplements en impasse sanitaire ;
  • démonstration que cet approvisionnement n’entre pas en concurrence avec d’autres filières, et notamment respecte le principe de hiérarchisation des usages en privilégiant la valorisation matériau (ex : production de panneaux de bois) ;
  • les souches et branches de moins de 7cm de diamètre sont exclus de ce gisement et reste en forêt pour maintenir la fertilité des sols.

Par ailleurs les projets de valorisations énergétiques du bois sont limités à la production de chaleur et excluent la production d’électricité, de biogaz ou d’agrocarburants.

Objectif #4

Fournitures

Mettre en oeuvre des pratiques d’achats responsables de bois, de papier et de cuir pour les fournitures.

Le cuir est un coproduit de la vache et peut provenir d’élevages d’Amérique du Sud où le pâturage est un vecteur de déforestation. Les activités extractives pour l’exploitation minière et pétrolifère sont responsables de 7% de la déforestation mondiale. Le bois et le papier sont aussi des vecteurs, mais plutôt de dégradation forestière. Même si ils sont assimilés à la déforestation ce sont aussi des filières plus matures notamment via l’usage du papier recyclé.

Voici une liste d’actions à mettre en place dans la politique d’achat public de la mairie.

11 - Favoriser le bois dans la construction et dans le mobilier

Favoriser le bois dans la construction et dans le mobilier à la condition qu’il soit issu d’approvisionnements de forêts non issu de coupes rases, locales (en Europe a minima), gérées selon les principes des Assises Nationales des Forêts afin de renforcer la résilience face au changement climatique, à l’érosion de la fertilité des sols et de la biodiversité (favoriser le mélange d’essences autochtones à l’échelle de la parcelle, favoriser la régénération naturelle et limiter le recours aux plantations, etc.). Favoriser également le réemploi solidaire via des ressourceries ou des recycleries locales. 

    • en 2022, le bois de construction local est utilisé régulièrement à la place d’autres usages moins durables et est 100 % issu de filières de bois respectant les principes décrits dans la mesure 11.

12 - Utiliser uniquement du papier 100 % recyclé

Utiliser uniquement du papier 100 % recyclé, réduire les usages superflus et maximiser le recyclage du papier dans les bureaux.

    • en 2021, 100 % des achats de papier sont certifiés 100 % fibres recyclées (FSC ou équivalent).
    • en 2022, un système de recyclage efficace du papier et sa filière de ramassage, si nécessaire, sont mis en place avec 1 poubelle de tri pour 4 employés.

13 - Favoriser l’approvisionnement local ou certifié de fournitures en cuir

Favoriser l’approvisionnement local ou certifié de fournitures en cuir (chaussures maroquinerie, revêtement, etc.)

  • en 2021, 100 % des achats de fournitures en cuirs (chaussures, maroquinerie, revêtement, etc.) sont issus de cuirs réutilisés, garanti origine tracée de bœuf français ou d’abattoirs certifiés Leather Working Group gold.

14 - Gestion optimale du parc informatique et numérique

Gestion optimale du parc informatique et numérique afin de rallonger la durée de vie des appareils.  

    • en 2021, 100 % du parc informatique pouvant être changé a été évalué pour évaluer et réparer afin de maximiser sa durée de vie. 
    • interdiction d’achat d’un téléphone portable, d’une tablette, d’un ordinateur supplémentaire à un membre du personnel (élus compris), s’il possède déjà un équipement fonctionnel.
Objectif #5

Gestion des terrains communaux

Gérer les arbres en ville et les forêts de la commune de manière durable.

Les arbres et les forêts sont aussi présents sur la commune qui en a la responsabilité.

Voici une liste d’actions à mettre en place sur les terrains communaux.

15 - Interdire les pratiques de gestion forestière dégradant fortement les écosystèmes

Interdire les pratiques de gestion forestière dégradant fortement les écosystèmes : coupes rases ; récolte des menus bois (< 7 cm de diamètre) et du feuillage ; plantation en plein monospécifique (voir mesure 1) ; production et introduction d’arbres génétiquement modifiés et de clones ; récolte des souches d’arbres ; labour profond ; utilisation de tous les fongicides, insecticides et herbicides non agréé AB ; fertilisation par des produits chimiques. Limiter par ailleurs les dégâts des engins forestiers.

16 - Laisser des surfaces importantes de forêts en libre évolution

Laisser des surfaces importantes de forêts en libre évolution, 10% d’ici à 2022 avec un objectif fixé à au moins 25 %.

17 - Valoriser les métiers de la forêt pour des forêts vivantes

Valoriser les métiers de la forêt pour des forêts vivantes : valoriser et sécuriser la qualité du travail en forêt, soutenir les filières locales de transformation du bois, s’impliquer au sein des parcs naturels régionaux pour mieux protéger les forêts, soutenir un regroupement responsable des petites parcelles de forêts privées, etc. 

18 - Classer les forêts, haies, arbres, existants

Classer les forêts, haies, arbres, existants ou à créer en « Espace boisé classé » dans le Plan Local d’Urbanisme pour les sanctuariser, les maintenir et augmenter leur surface sur la commune durant le mandat.

19 - Couper le moins possible les arbres en ville existant

Couper le moins possible les arbres en ville existant, notamment en respectant l’article L 350-3 du Code de l’environnement qui interdit l’abattage de tout alignement d’arbres, dès lors qu’ils sont en bonne santé et ne présentent pas de danger.

Objectif #6

Transversalité

Se doter d’une politique ambitieuse d’achats publics et d’une gouvernance adaptée élargie pour la mise en place du Pacte « Zéro Empreinte Forêt ».

Une politique efficace doit se décliner de manière ambitieuse pour parvenir à atteindre ses objectifs. Les investissements forestiers liés au climat doivent s’inscrire dans une logique de contribution volontaire, distincte et additionnelle aux efforts de réduction des émissions de gaz à effet de serre, et non dans une logique de compensation carbone.

Voici une liste d’actions à mettre en place pour s’assurer de la mise en place du « Pacte Zéro Empreinte Forêt ».

20 - Intégrer au schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables

Intégrer au schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables les critères permettant de s’assurer du devoir de vigilance de la municipalité pour que les fournisseurs choisis connaissent la traçabilité de leurs produits jusqu’aux producteurs ainsi que leur impact sur la déforestation.

21 - Nommer un.e référent.e « Zéro Empreinte Forêt »

Nommer un.e référent.e « Zéro Empreinte Forêt » ou créer une commission extra-municipale ou extra-intercommunale afin de garantir la mise en application du Pacte « Zéro Empreinte Forêt » qui se chargera, outre le suivi du pacte, d’organiser régulièrement des actions de communication et formation sur l’achat public responsable « zéro déforestation », auprès des élu·e·s, des agents et des acteurs économiques du territoire.

22 - Contribuer financièrement à la préservation des forêts

Contribuer financièrement à la préservation des forêts, des populations locales et autochtones en dépendant, les projets de lutte contre la déforestation et restauration des écosystèmes, notamment à travers les stratégies de coopération décentralisée, en dehors d’une logique de compensation des émissions carbone, que la commune devra réduire à travers son Plan Climat visant à la “neutralité carbone” au plus tard en 2050.

Auteurs et coordinateurs : Boris Patentreger (Envol Vert), Jonathan Guyot (all4trees)

Contributeurs et contributrices : Amandine Hersant (Planète Urgence), Aurélien Sautière (FSC France), Barbara Réthoré (Natexplorers), Cécile Lachaux (Noé), Charlotte Meyrueis (Coeur de Forêt), Evrard Wendenbaum (Naturevolution), Julien Chapuis (Natexplorers), Pierre-Alexandre Maiziere (Association végétarienne de France), Sylvain Angerand (Canopée), Valentin Hervouet (Planète Urgence), Claire Sellier (Fondation GoodPlanet)

citoyens

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Soutenez le Pacte Zéro Empreinte Forêt et recevez des outils de communication pour mobiliser vos futur.e.s élu.e.s en amont des élections municipales 2020.

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Rejoignez les 10 listes électorales et candidat.e.s pour les élections municipales 2020 signataires du Pacte Zéro Empreinte Forêt.

Liste des listes électorales signatairesLire les conditions

Veuillez nous retournez le Pacte Zéro Empreinte Forêt signé par ce formulaire en ligne.

Signataires

Découvrez les listes électorales signataires du Pacte de la Transition

  • Urgence Ecologie de Pessac - Sylvie Ferrari
  • Mérignac écologiste et solidaire - Sylvie Cassou Schotte
  • Les Printemps pour Auxerre - Maud Navarre
  • L'Écologie en Commun (Limoges) - Bernard Drobenko
  • Angers écologique et solidaire - Yves Auregan
  • EELV (Boulogne-Billancourt) - Pauline Rapilly
  • Gauche écologiste (Saint-Cloud) - Xavier Brunschig
  • L'archipel citoyen (Toulouse) - Manuel Leick-Jonard
  • La Seyne Citoyenne (La Seyne-sur-mer) - Luc Patentreger
  • Au nom du peuples marseillais (Marseille) - Samia Ghali

Conditions

Découvrez les conditions pour devenir signataire du Pacte « Zéro Empreinte Forêt »[/trx_highligh]

  • La liste s’engage à mettre en oeuvre l’ensemble des 22 mesures du Pacte « Zéro Empreinte Forêt » durant son mandat
  • La liste soutient les mesures proposées par le Pacte pour la Transition et les Assises Nationales de la Forêt.
Pacte Zéro Empreinte Forêt

Téléchargez les 6 objectifs et 22 mesures du Pacte Zéro Empreinte Forêt.

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#act4trees

Je mesure mon impact sur les forêts

Connaître les impacts de vos habitudes de consommation sur la déforestation est une première étape au changement de comportement.

Combien consommez-vous de café, de thé, de viande et de vêtements ? C’est en vous posant les bonnes questions sur votre mode de vie que vous pourrez agir de manière plus responsable et participer au quotidien à la lutte contre la déforestation.

Empreinte Forêt® est une initiative de l’association Envol Vert

Le Pacte « Zéro Empreinte Forêt » est lancé par l’association Envol Vert et la communauté all4trees, pour donner suite à la campagne « Décideurs, Zéro Empreinte Forêt c’est maintenant ! » lancée en 2018, qui a été soutenue par 13 organisations et +177.000 citoyens engagés.

envol vert

L’association Envol Vert, membre de la communauté all4trees, soutient des projets de protection de la forêt en France et en Amérique Latine tout en créant des liens forts avec les populations locales pour favoriser leurs initiatives de préservation, participer à un développement rural soutenable et développer des alternatives économiques à la déforestation.

all4trees

L’association all4trees est une communauté de citoyens et d’organisations qui se mobilisent pour promouvoir et soutenir les initiatives de reforestation, d’agroforesterie et de lutte contre la déforestation à travers le monde, tout en sensibilisant et mobilisant les citoyens autour des enjeux de la préservation des forêts.

Ils soutiennent le Pacte « Zéro Empreinte Forêt »

Des acteurs engagés !

Ce sont des associations, ONG, Fondation engagées au quotidien sur le terrain pour lutter contre la déforestation, préserver les forêts et restaurer les écosystèmes. Ce sont aussi des associations de mobilisation citoyennes, des blogs des médias qui chaque jour contribuent à la sensibilisation et au passage à l’action. Ce sont aussi des entreprises qui s’engagent au quotidien pour avenir meilleure.

Toutes ces organisations ont décidé de s’unir pour soutenir le Pacte « Zéro Empreinte Forêt » afin de mobiliser le plus grand nombre à agir au quotidien contre la déforestation, préserver et restaurer les forêts.

1% for the planet
all4trees
Association Végétarienne de France
ca commence par moi
coeur de foret
Coordination Sud
envol vert
Fondation GoodPlanet
Fondation Nature & Découvertes
geres
Green Cross France & Territoires
Initiative Développement ID
Jour de la Terre
Nat Explorers
Naturevolution
noe
Permafforest
planète urgence
Plantez Respirez
Terre & Humanisme